Règlement intérieur - inOCS SAS

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Préambule

Le présent règlement a pour objectif de garantir un environnement de travail agréable, sécurisé et respectueux pour tous les utilisateurs de les locaux inOCS. Il s’applique à toutes les personnes présentes, qu’elles soient utilisatrices régulières ou occasionnelles.
Sa signature est obligatoire et implique l’acceptation de l’ensemble des dispositions.


1. Sécurité

1.1 Mesures Générales

  • Respectez scrupuleusement les consignes de sécurité affichées ou communiquées.
  • Les issues de secours, extincteurs et autres équipements de sécurité doivent rester accessibles et dégagés en tout temps.
  • Signalez immédiatement tout incident, risque ou danger au responsable de l’espace.

1.2 Vidéo-Surveillance

L’espace est placé sous vidéosurveillance pour garantir la sécurité des personnes et des biens :

  • Les images sont conservées pendant un mois et accessibles uniquement en cas d’incident par le personnel habilité ou les forces de l’ordre.
  • Pour exercer vos droits relatifs à ces données, contactez le DPO :
    • Email : dpo@inocs.fr
    • Adresse : INOCS, 86 rue Pierre et Marie Curie, 3430 SAINT-JEAN-DE-VEDAS.

2. Vie Collective et Bienveillance

2.1 Respect et Convivialité

  • Adoptez un comportement courtois et bienveillant envers les autres utilisateurs.
  • Respectez les différences de chacun (opinions, cultures, sensibilités). Toute forme de comportement discriminatoire ou irrespectueux est strictement interdite.

2.2 Respect des Biens et Affaires d’Autrui

  • Il est interdit d’utiliser ou de déplacer les affaires personnelles d’un autre utilisateur sans autorisation explicite.
  • Les équipements communs doivent être utilisés avec soin et remis en état après usage. Signalez tout dysfonctionnement au responsable.

3. Hygiène et Propreté

3.1 Hygiène Corporelle

  • Chaque utilisateur doit veiller à maintenir une hygiène corporelle adaptée à un environnement de travail collectif.
  • Les tenues vestimentaires doivent être appropriées, respectant le professionnalisme et le cadre collectif.

3.2 Propreté des Espaces

  • Vaisselle :
    • Toute vaisselle utilisée doit être nettoyée et rangée immédiatement.
    • Si de la vaisselle est présente dans l’égouttoir à votre arrivée le matin, elle doit être rangée dans les placards et tiroirs.
    • Si l’égouttoir est plein, videz-le avant d’y ajouter de nouvelles pièces.
  • Réfrigérateur :
    • Nettoyage obligatoire chaque vendredi à 14h.
    • Les plats oubliés ou périmés seront jetés.
    • En cas de découverte de salissures (moisissures, etc.), la personne les constatant est tenue de nettoyer immédiatement pour éviter toute contamination.
  • Machine à café :
    • Lorsqu'un voyant (eau, bac à marc, nettoyage) s’allume après avoir préparé un café, ou que le bac à grains est vide ou presque vide, l’utilisateur doit effectuer l’action appropriée (remplir l’eau, vider le bac à marc, lancer un cycle de nettoyage, etc.).
    • La machine doit être laissée immédiatement utilisable par l’utilisateur suivant.
  • Fenêtres, Vélux et Portes :
    • Maintenez les ouvrants fermés pour éviter les nuisances sonores, les déperditions de chaleur ou de fraîcheur, ainsi que les risques d’inondation du parquet en cas de pluie.
  • Terrasses :
    • Les terrasses attenantes aux bureaux doivent être maintenues propres par les occupants concernés.
    • Aucun verre, tasse ou autre élément ne doit être laissé sur une terrasse après utilisation.
    • Pour la terrasse attenante à la cuisine, l’entretien est une responsabilité collective.
  • Sanitaires :
    • La cuvette des toilettes doit être rabattue après chaque utilisation.
    • Toute éclaboussure ou salissure, notamment lors du vidage du marc de café, doit être nettoyée avant de quitter les lieux.
    • Remplacez les rouleaux de papier toilette terminés et jetez les rouleaux vides dans la poubelle.

4. Règles de Conduite

4.1 Non-Fumeur

  • Les espaces intérieurs sont strictement non-fumeurs. Il est également interdit de vapoter dans les espaces communs.
  • Les fumeurs doivent utiliser les zones dédiées sur les terrasses et vider les cendriers après usage.

4.2 Usage des Équipements

  • Respectez le matériel mis à disposition et signalez immédiatement toute panne ou dégradation.
  • Ne déplacez pas les équipements communs sans autorisation préalable.

5. Règlement sur le Bruit

5.1 Respect du Calme

  • Adoptez un comportement respectueux du travail des autres, en évitant les discussions bruyantes ou les nuisances sonores.
  • Les appels téléphoniques doivent être passés dans les espaces dédiés ou en dehors des zones communes.

5.2 Gestion des Réunions

  • Les réunions doivent se tenir dans les espaces réservés à cet effet. Toute utilisation d’espaces communs pour des échanges prolongés doit respecter le calme ambiant.
  • Les salles de réunion doivent être réservées à l’avance et laissées propres après usage.

6. Consommables et Anomalies

6.1 Signalement

  • Informez immédiatement le responsable de l’espace en cas de consommable manquant ou de matériel dégradé/cassé.
  • Les utilisateurs sont invités à signaler tout comportement non conforme ou tout dysfonctionnement constaté.

6.2 Responsabilités

  • Chaque utilisateur est responsable de ses affaires personnelles. inOCS décline toute responsabilité en cas de perte ou vol.

7. Politique d’Accès

7.1 Accès dans le cadre d’une location ponctuelle

  • Accès du lundi au vendredi de 9h à 18h uniquement.
  • Les lieux doivent être laissés dans l’état où ils ont été trouvés.

7.2 Accès dans le cadre d’une location continue ou mensuelle

  • Accès 24h/24, 7j/7.
  • En entrant dans les locaux :
    • Déverrouillez les portes et désactivez l’alarme.
    • Si vous êtes seul au 2ᵉ étage, vérifiez que les portes des bureaux du 1er étage sont fermées.
  • En quittant les locaux en dernier :
    • Vérifiez que toutes les portes, fenêtres, volets, lumières et climatisations sont éteints.
    • Activez l’alarme.
    • Porte en verre : Assurez-vous qu’elle est bien fermée pour éviter tout déclenchement de l’alarme en cas de vent.
    • Porte en métal principale : Verrouillez-la avant de partir.
  • En cas de non-respect, l’utilisateur ou son entreprise locataire pourra être tenu responsable.

8. Infractions et Sanctions

8.1 Niveau 1 : Avertissement

  • En cas de non-respect des règles générales (bruit, propreté, utilisation des équipements, etc.), un avertissement verbal ou écrit sera émis.

8.2 Niveau 2 : Facturation de la Remise en État

  • En cas de dégradation ou de salissure laissée sans nettoyage ou remplacement des éléments dégradés, la remise en état par un professionnel qualifié sera facturée à l’utilisateur responsable ou à son entreprise locataire.

8.3 Niveau 3 : Exclusion

  • En cas de manquements graves ou répétés, une exclusion temporaire ou définitive de l’espace pourra être décidée, ainsi qu’une résiliation du contrat d’utilisation.
INOCS Pôle d'innovation Occitanie
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34430 Saint Jean de Védas